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Legend (URBA_PLUI)

ZONE (1)
A A
AUc AUc
AUs AUs
N N
U U
STECAL (2)
Secteur de taille et de capacité limitée Secteur de taille et de capacité limitée
BATIMENTS D'HABITATION EXISTANTS POUVANT FAIRE L'OBJET D'EXTENSIONS OU D'ANNEXES EN ZONE A OU N (4)
Bâtiments d''habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes en zone A ou N Bâtiments d''habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes en zone A ou N
LINEAIRE COMMERCIAL PROTEGE (5)
Linéaire commercial protégé Linéaire commercial protégé
SECTEUR DE MIXITE FONCTIONNELLE (6)
Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité (I) Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité (I)
Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité - Hypercentre (H) Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité - Hypercentre (H)
Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D) Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)
Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités - Équipements (E) Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités - Équipements (E)
Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Mixtes (M) Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Mixtes (M)
Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L) Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L)
EXONERATION : BANDE DE 300m DEPUIS LES PERIMETRES DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (8)
Exonération : bande de 300m depuis les périmètres des Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville Exonération : bande de 300m depuis les périmètres des Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville
SECTEURS DE MIXITE SOCIALE (9)
Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB) Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)
Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement haut (DSH) Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement haut (DSH)
Mixité sociale : servitude de mixité sociale majorée (SMSM) Mixité sociale : servitude de mixité sociale majorée (SMSM)
Mixité sociale : site de projet (ZAC, OAP ou AUTRE) Mixité sociale : site de projet (ZAC, OAP ou AUTRE)
Mixité sociale : secteur non réglementé (NR) Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)
STATIONNEMENT MINORE AUX ABORDS DES LIGNES STRUCTURANTES DE TRANSPORT COLLECTIF (11)
Stationnement minoré aux abords des lignes structurantes de transport collectif Stationnement minoré aux abords des lignes structurantes de transport collectif
SECTEURS DE STATIONNEMENT (12)
Stationnement : Centre (C) Stationnement : Centre (C)
Stationnement : Première couronne (1) Stationnement : Première couronne (1)
Stationnement : Seconde couronne (2) Stationnement : Seconde couronne (2)
PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES, PATRIMONIALES OU PAYSAGERES (P) (14)
Elément environnemental protégé Elément environnemental protégé
Elément paysager protégé Elément paysager protégé
PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES, PATRIMONIALES OU PAYSAGERES (L) (15)
Elément environnemental protégé Elément environnemental protégé
Elément paysager protégé Elément paysager protégé
PRESCRIPTIONS ENVIRONNEMENTALES, PATRIMONIALES OU PAYSAGERES (S) (16)
Cœur d’îlot, second rang et frange urbaine protégés Cœur d’îlot, second rang et frange urbaine protégés
Espace boisé classé à créer Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé à protéger Espace boisé classé à protéger
Elément environnemental protégé Elément environnemental protégé
Elément paysager protégé Elément paysager protégé
Réservoir de biodiversité Réservoir de biodiversité
Terrain jardiné, cultivé, ou non bâti à protéger Terrain jardiné, cultivé, ou non bâti à protéger
SECTEURS NATURE EN VILLE (17)
Nature en ville : secteur n°1 (CBS 0,3 dont CPT 0,1) Nature en ville : secteur n°1 (CBS 0,3 dont CPT 0,1)
Nature en ville : secteur n°2 (CBS 0,3 dont CPT 0,2) Nature en ville : secteur n°2 (CBS 0,3 dont CPT 0,2)
Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2) Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2)
Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3) Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3)
Nature en ville : secteur n°5 (CBS 0,5 dont CPT 0,3) Nature en ville : secteur n°5 (CBS 0,5 dont CPT 0,3)
Nature en ville : secteur n°6 (CBS 0,6 dont CPT 0,4) Nature en ville : secteur n°6 (CBS 0,6 dont CPT 0,4)
Nature en ville : secteur n°7 (CBS 0,6 dont CPT 0,5) Nature en ville : secteur n°7 (CBS 0,6 dont CPT 0,5)
IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES (L) (19)
Implantation des constructions principales : alignement + continuité Implantation des constructions principales : alignement + continuité
Implantation des constructions principales : alignement + discontinuité possible Implantation des constructions principales : alignement + discontinuité possible
Implantation des constructions principales : recul + continuité Implantation des constructions principales : recul + continuité
Implantation des constructions principales : recul + discontinuité possible Implantation des constructions principales : recul + discontinuité possible
Implantation des constructions principales : marge de recul Implantation des constructions principales : marge de recul
Réalisation d’espaces libres Réalisation d’espaces libres
IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES (S) (20)
Polygone d’implantation des constructions principales Polygone d’implantation des constructions principales
Polygone d’implantation des façades des constructions principales Polygone d’implantation des façades des constructions principales
Polygone d’implantation des façades des constructions principales avec décalage de façade imposé Polygone d’implantation des façades des constructions principales avec décalage de façade imposé
SECTEURS D'IMPLANTATION (21)
Implantation : secteur n°1 - alignement + continuité Implantation : secteur n°1 - alignement + continuité
Implantation : secteur n°2 - recul + discontinuité Implantation : secteur n°2 - recul + discontinuité
Implantation : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible Implantation : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible
Implantation : secteur n°4 - recul + discontinuité Implantation : secteur n°4 - recul + discontinuité
Implantation : secteur non réglementé (NR) Implantation : secteur non réglementé (NR)
DISPOSITIONS PARTICULIERES NANCY (23)
Linéaires de limitation souple (Nancy uniquement) Linéaires de limitation souple (Nancy uniquement)
Linéaires de limitation stricte (Nancy uniquement) Linéaires de limitation stricte (Nancy uniquement)
HAUTEURS DE FACADES (NANCY) (24)
0 0
3 3
6 6
7 7
8 8
9 9
10 10
11 11
12 12
13 13
14 14
15 15
16 16
17 17
18 18
20 20
22 22
30 30
HAUTEUR MAXIMALE AUTORISEE AU REGARD DU PREMIER RANG D'IMPLANTATION ET AU DELA (25)
Application de la règle sur toute la profondeur du terrain Application de la règle sur toute la profondeur du terrain
Profondeur du premier rang d'implantion (en mètres) Profondeur du premier rang d'implantion (en mètres)
SECTEURS DE GENERALISATION DES REGLES DE HAUTEUR DIFFERENCIEE (NANCY) (40)
HAUTEUR MINIMALE DES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES (28)
Hauteur minimale des constructions principales Hauteur minimale des constructions principales
HAUTEUR MAXIMALE AUTORISEE (HAUTEUR DE FACADE) (29)
4 4
6 6
7 7
9 9
10 10
12 12
13 13
15 15
16 16
18 18
19 19
20 20
22 22
25 25
28 28
46 46
49 49
55 55
76 76
HAUTEURS MAXIMALE AUTORISEE (HAUTEUR ABSOLUE) (30)
3 3
6 6
7 7
9 9
10 10
13 13
15 15
16 16
17 17
18 18
19 19
20 20
21 21
22 22
24 24
25 25
28 28
65 65
SECTEURS DE DISPOSITIONS PARTICULIERES (26)
Hauteur limitée (souple) Hauteur limitée (souple)
Hauteur limitée (stricte) Hauteur limitée (stricte)
Hauteur maximale bonifiée Hauteur maximale bonifiée
Préservation de la continuité visuelle Préservation de la continuité visuelle
ELEMENTS BATIS PROTEGES (P) (32)
Elément bâti protégé Elément bâti protégé
ELEMENTS BATIS PROTEGES (S) (33)
Elément bâti protégé Elément bâti protégé
SECTEURS DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX ENSEMBLES URBAINS (34)
Centre ancien Centre ancien
Ensemble de maisons de ville et d'immeubles de rapport Ensemble de maisons de ville et d'immeubles de rapport
Ensemble homogène d'habitat groupé Ensemble homogène d'habitat groupé
Lotissement de maisons en bande Lotissement de maisons en bande
Ensemble de villas Ensemble de villas
Grands ensembles et résidences Grands ensembles et résidences
Dispositions générales (DG) Dispositions générales (DG)
EMPLACEMENTS RESERVES (36)
Emplacement réservé Emplacement réservé
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (37)
OAP sectorielle OAP sectorielle
OAP territoriale OAP territoriale
SECTEUR DE PROJET EN ATTENTE D'UN PROJET D'AMENAGEMENT GLOBAL (38)
SPAPAG SPAPAG
VOIES ET CHEMINS A PROTEGER OU A CREER (39)
Chemins à conserver Chemins à conserver
Chemins à créer (principe de liaison) Chemins à créer (principe de liaison)
Voies de circulation à créer (principe de liaison) Voies de circulation à créer (principe de liaison)
Rapport parcelle (41)